Conseil d Agglomération du 12 septembre 2019




DELIBERATIONS

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-142DISPOSITIF "BOURGS STRUCTURANTS EN MILIEU RURAL" : convention avec la Région Grand Est et la Commune de Val de Moder - Délibération - Annexe23/09/2019
2019-CC-143APPUI A L'ENTREPRENEURIAT : mise en place d'un partenariat avec la plate-forme d'initiative locale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/09/2019

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-154RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)23/09/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-148GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BISCHWILLER : avenant n°2 à la convention d'affermage - Délibération - Annexe23/09/2019
2019-CC-149GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DU TERRITOIRE DE BISCHWILLER : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe23/09/2019
2019-CC-150GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS ASSISTANTS MATERNELS DU TERRITOIRE DE BRUMATH : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe - Annexe23/09/2019
2019-CC-151GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE PIERRE PFLIMLIN (VAL DE MODER - LA WALCK, UBERACH et BITSCHHOFFEN) : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe - Annexe23/09/2019
2019-CC-152CONSTRUCTION DE NOUVELLES STRUCTURES PERISCOLAIRES : point d'information - Délibération - (sans annexe)23/09/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-146COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2018 - Délibération - Annexe23/09/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-144COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : exonération des établissements réalisant une activité de vente de livres neufs au détail - Délibération - (sans annexe)23/09/2019
2019-CC-145TRAVAUX D'EXTENSION DES VESTIAIRES DE LA MAISON DES LOISIRS SISE A UBERACH : décision modificative - Délibération - (sans annexe)23/09/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-138POLE GARES DE HAGUENAU : protocole transactionnel d'accord portant sur le marché de travaux du Passe-Quartier - Délibération - Annexe23/09/2019
2019-CC-139POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE HAGUENAU - PARKING COURTE DUREE : convention d'occupation constitutive de droits réels - Délibération - Annexe23/09/2019

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-147AMENAGEMENT DE LA RUE DES PRES A BERNOLSHEIM : avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement - Délibération - Annexe23/09/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-140PLUi DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : modification 1 - Délibération - Annexe23/09/2019
2019-CC-141CESSION FONCIERE : Commune de Bischwiller, Parc d'activités des Couturiers - Délibération - Annexe23/09/2019

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-153PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : actualisation et renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel au profit des communes de BERSTHEIM, BITSCHHOFFEN, OHLUNGEN ET WINTERSHOUSE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/09/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-136CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)23/09/2019
2019-CC-137CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2019 - Délibération - (sans annexe)23/09/2019